Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, Koxinel's (représenté par Séverine Langohr), activité commerciale de droit belge inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises de Belgique sous le numéro BE 0897.852.091 et situé à 4000 Liège, Rue Lombard 6/01, ci-après dénommée "le vendeur" et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de Koxinel's (https://www.koxinels.be/) dénommées "l'acheteur". 

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site du vendeur, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur. Le vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des produits proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site https://www.koxinels.be/. Chaque produit est accompagné d’un descriptif succinct établi par le fournisseur ou le vendeur. Les photographies du site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Si, malgré ses efforts, tout ou partie des articles sont indisponibles, le vendeur en informe l’acheteur par email ou téléphone dans les meilleurs délais et lui offre la possibilité de choisir entre patienter ou annuler sans frais la commande des articles indisponibles. Les articles disponibles seront livrés normalement.

Prix

Les prix des produits affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables). Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, les prix applicables à la commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci. Les prix indiqués sur les fiches produits ne comprennent pas les frais de livraison. Ceux-ci sont calculés en temps réel dès qu'un article est ajouté au panier d'achat. A noter que le pays de référence, en l'absence de l'adresse de l'acheteur au moment du calcul, est la Belgique. Le montant des frais de livraison définitif  est recalculé au moment où l'acheteur stipule l'adresse de livraison dans le processus de commande. 

Droit de renonciation et politique de retour

Conformément à la loi, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à son achat, sans pénalité et sans indication de motif, dans les 14 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de la livraison du produit ou de la conclusion du contrat de service. Ce droit de renonciation n’appartient pas à l’acheteur professionnel.

Endéans ce délai, le consommateur doit notifier son intention de renoncer par e-mail et retourner, à ses frais et à ses risques, le produit livré à l'adresse mentionnée en préambule (voir ci-dessus). Pour notifier son droit de renonciation, l'acheteur peut également utiliser le formulaire de retour prévu dans son compte client.

Les produits doivent être impérativement retournés dans leur emballage d’origine, non endommagés, accompagnés de tous leurs accessoires ainsi que de la facture/bon de livraison original.

Les produits ainsi retournés doivent ne pas avoir été déballés ou utilisés d'une quelconque manière. Les marchandises incomplètes, abîmées, endommagées ou salies par le client ne seront pas reprises.

Dans les 14 jours, après acceptation de la reprise de la marchandise, le vendeur s’engage à rembourser le paiement éventuel, à l’exception des frais d’envoi.

Modalité de paiement et de livraison

Le paiement s'effectue via un de nos partenaires de paiement. L'utilisateur peut choisir son mode de paiement préféré parmi ceux proposés au moment de la confirmation de la commande. 

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. La marchandise est transportée aux risques du vendeur jusqu'à la livraison de la marchandise à l'adresse de la livraison précisée par l'acheteur. A dater de ce moment, l'acheteur en assume seul les risques. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

En cas de retrait en point de vente, les produits commandés sur le site sont à la disposition de l'acheteur dès que la vendeur lui aura notifié que la commande est prête en magasin. Si après 7 jours l'acheteur n'a pas retiré la commande, le vendeur se réserve le droit de remettre les articles en vente. 

Garantie et service après-vente

La garantie légale du fournisseur s’applique pour tous les produits vendus par Koxinel's.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi belge. En cas de litige, les tribunaux du siège social du vendeur sont compétents, sauf dispositions d’ordre public contraignantes.

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